Pour vous permettre de vous exprimer sur le devenir des documents qui vous concernent, nous mettons à votre disposition une consultation sur notre site Norm’info : rendez-vous sur votre compte Norm’info.
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Pour les normes expérimentales (XP), les options à votre disposition sont les suivantes :
Confirmation de la norme expérimentale (possible 1 seule fois)
Révision de la norme expérimentale
En vue de la publier avec le statut de Norme
En vue de prolonger sa période d’expérimentation (possible 1 seule fois)
En vue de la publier avec le statut de Fascicule de documentation
Annulation
Concernant l’assainissement (Afnor/P16E), les documents soumis à examen systématique pour lesquels vous pouvez avoir un intérêt sont :
NF DTU 64.1 P2 - Dispositifs d’assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d’habitation individuelle jusqu’à 20 pièces principales - Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types
NF P16-345-2 - Tuyaux et pièces complémentaires en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : complément à NF EN 1916 (P16-345-1)
NF DTU 64.1 P1-2 - Dispositifs d’assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d’habitation individuelle jusqu’à 20 pièces principales - Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux
NF P16-346-2 - Regards de visite et boîtes de branchement ou d’inspection en béton non armé, béton fibré acier et béton armé - Partie 2 : Complément à NF EN 1917 (P16-346-1)
NF DTU 64.1 P1-1 - Dispositifs d’assainissement non collectif (dit autonome) - Pour les maisons d’habitation individuelle jusqu’à 20 pièces principales - Partie 1-1 : cahier des clauses techniques types
