Toulouse Aerospace Express : préparation du débat public

La Commission Particulière du Débat Public (CPDP) relative au projet de 3ème ligne de métro à Toulouse, le Toulouse Aerospace Express, a été désignée le 1er juin dernier.

Jacques Archimbaud, vice-président de la CNDP, est désigné président de la commission particulière en charge de l’animation du débat public sur le projet Toulouse Aerospace Express. Comme la Commission Nationale du Débat Public, la CPDP est indépendante et neutre. Elle ne se prononce pas sur le fond du projet, ne prend pas parti, mais est chargée d’animer le débat et d’en assurer son bon déroulement.

Le débat public se déroulera de septembre à décembre 2016, conditionné par l’approbation du Dossier du Maître d’Ouvrage (DMO) en commission CNDP début septembre 2016. Les enjeux seront définis par la Commission Particulière du débat public en juillet, à partir du dossier de saisine du SMTC des échanges qu’il organise avec les acteurs locaux.

En décembre à l’issue du débat, la CPDP disposera de 2 mois pour établir le bilan du débat public. Le SMTC devra par la suite indiquer la manière dont il prend en compte les conclusions du débat public.