ÉVÉNEMENTS
EMPLOI
Environnement Magazine
CONTACTS
S'ABONNER
SE CONNECTER
BÂTIMENT
ENVIRONNEMENT
INFRASTRUCTURES TP
MATÉRIELS
RAIL
RÉSEAUX VRD
TERRASSEMENTS
EMPLOI-FORMATION
À la une \ CARRIÈRES

Occitanie : une carrière installée illégalement sanctionnée

Par la rédaction. Publié le 15 mars 2022.
NEWSLETTERS
Archiver cet article
Toute l'information de cette rubrique est dans :
Terrassements & Carrières
Le magazine pensé comme un outil destiné aux carriers, aux terrassiers et aux entreprises de construction routière.
PUBLICITÉ
L’Unicem Occitanie approuve le dernier jugement qui sanctionne une carrière installée illégalement à Sauve. 
 
En janvier dernier, le tribunal judiciaire d’Alès a rendu un jugement correctionnel concernant l’exploitation d’une carrière sans autorisation et d’une installation d’un site illégal de déchets inertes sur la commune de Sauve. L’exploitant peu scrupuleux a été condamné à 150 000€ d’amende. Dans ce dossier, l’Unicem a alerté les pouvoirs publics afin que des sanctions soient prises et s’est portée partie civile. 
 
L’exploitation de sites extractifs est strictement encadrée et répond à une réglementation spécifique. Les carrières relèvent du régime des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Le Code de l’Environnement définit l’ensemble des obligations qui s’imposent à ces installations. Leur activité s’exerce sous la tutelle du ministère de l’Écologie.
 
L’autorisation d’exploiter une carrière suit une longue procédure d’instruction et de concertation pour s’assurer que toutes les parties prenantes ont été auditionnées et que toutes les attentes ont bien été prises en compte : en amont de l’exploitation ; durant la vie de la carrière ; après l’exploitation pour une remise en valeur du site la plus bénéfique au territoire et à la population.
 
 
Rejoignez-nous sur : LinkedIn, Youtube, Facebook et X.
À lire également
10 avril 2024
BHS-Sonthofen optimise le concassage chez Dachser Fertigbeton-Kieswerke Dachser agrandit son usine de gravier à Türkheim en intégrant un deuxième concasseur à percussion à rotor RPM 1113 de BHS-Sonthofen. BHS a également fourni le système de contrôle complet pour assurer une coordination transparente des deux machines. 
BHS-Sonthofen optimise le concassage chez Dachser Fertigbeton-Kieswerke
22 janvier 2024
Codelco Andina décroche un Mining Magazine Award Codelco Andina reçoit un Prix du Mining Magazine Award récompensant un projet de maintenance majeur réalisé en collaboration avec Metso au Chili. 
10 janvier 2024
Deux Rokbak évoluent dans Gill Mill Quarry à Oxfordshire Smith & Sons (Bletchington) a introduit deux tombereaux articulés Rokbak RA30 dans la carrière Gill Mill Quarry à Oxfordshire. Ils y transportent le ballast primaire destiné à l'Oxfordshire et ses départements voisins. 
Deux Rokbak évoluent dans Gill Mill Quarry à Oxfordshire
Tous les articles CARRIÈRES
Construction Cayola est un site du Groupe Cayola