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Télécoms : affaire Kosc, un risque pour le marché de gros ?

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Télécoms : affaire Kosc, un risque pour le marché de gros ?
Par S. B., le 10 décembre 2019
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Avec Kosc Telecom en cessation de paiement, c’est toute la filière d’offre de gros qui a pris peur et qui attend fébrilement le dénouement de ce dossier qui peut compter sur l’appui volontariste de l’Arcep.

Si Kosc Telecom est aujourd’hui en redressement judiciaire, il a évite la liquidation. Et c’était important car cela aurait signifié, pour les opérateurs alternatifs, une interruption de service pour leurs clients. De quoi mettre à bas toute une partie de l’écosystème télécoms français.

Le redressement ouvre des perspectives

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Le lancement de la procédure de redressement, accompagnée de garanties financières de plusieurs millions d’euros délivrées par plusieurs de ses actionnaires, va donner un second souffle à l’entreprise. Avec ce sursis supplémentaire, de nouvelles solutions sont possibles. Le futur repreneur de Kosc pourra opter pour une reprise partielle et l’effacement potentiel d’une partie de la dette. Une chose est sûre aujourd’hui : l’opérateur coûte moins cher qu’il y a une semaine, avec un niveau de risque maîtrisé vis-à-vis de son endettement.
La reprise de Kosc pourrait aussi bien intéresser un opérateur intégré qu’un opérateur de RIP ou encore un agrégateur qui souhaiterait monter en gamme. "Quel que soit le résultat de cette liquidation, nous estimons que le choix des repreneurs potentiels est à la fois restreint et polarisé en matière de positionnement stratégique. L’avenir du secteur - qui pèse aujourd’hui plus de 9,2 milliards d’€ - et de la numérisation des entreprises sont directement liés à ce choix désormais privé", explique Infranum.

L’Arcep en soutien d’importance

Sur le sort de Kosc, l’Arcep est très claire et soutient le rôle de Kosc. D’ailleurs, Sébastien Soriano s’est positionné publiquement le 7 décembre : « L’important, c’est qu’une activité de gros volontariste soit structurellement garantie ». Le président du gendarme des télécoms affirme sa préférence pour une poursuite d’activité via un modèle d’opérateur actif uniquement sur le marché de gros, à l’instar de Kosc. L’Arcep se situe ainsi dans le prolongement naturel de sa ligne stratégique, puisqu’elle avait écarté la mise en œuvre de remèdes d’offres activées réclamés par les petits opérateurs depuis 2013, pour tout miser sur Kosc lors de sa dernière analyse de marché en 2017. InfraNum salue cette prise de parole très claire, "qui vise non seulement à protéger l’écosystème des opérateurs alternatifs mais également à lui permettre de se développer".

Mais le repreneur fera ce qu’il voudra...

Devant le tribunal de commerce, le repreneur n’aura aucune obligation légale de conserver l’objectif premier de Kosc ni la stratégie souhaitée par le régulateur, c’est à dire demeurer un opérateur de gros neutre et engagé pour dynamiser la concurrence sur le marché entreprise. Et Infranum de souligner qu’il faudra être vigilant face aux décisions du nouvel opérateur. Soit il poursuivra l’oeuvre de Kosc, "soit l’Arcep devra prendre ses responsabilités à nouveau pour des actions de régulation fortes et rapides dans le cadre du nouveau cycle d’analyse de marché". 

Infranum exhorte tous les acteurs à la vigilance

Quelle que soit l’issue concernant Kosc, l’impact de son redressement judiciaire sur le marché entreprise sera durable. L’Assemblée nationale, le Sénat et le régulateur sectoriel se sont saisis du sujet publiquement et InfraNum lance cette fois-ci "un appel auprès du Gouvernement pour que celui-ci adopte une position claire, à son tour, vis-à-vis du futur repreneur de Kosc et des engagements que ce dernier devrait prendre sur le marché de gros". Et l’organisme de se questionner sur la situation : "Les efforts du régulateur doivent-ils être annihilés ? Le marché doit-il revenir plusieurs années en arrière ? La concurrence va-t-elle être réduite alors que le passage du cuivre à la fibre était l’occasion d’améliorer la situation? Nous n’imaginons pas que l’Etat reste spectateur devant la possibilité d’une telle débâcle. Il ne s’agit pas tant de l’entreprise Kosc que de la pérennité du développement des opérateurs qui en sont clients, du sauvetage des milliers d’emplois associés sur le territoire et, in fine pour le Gouvernement d’assumer le choix politique de la numérisation des entreprises en passant des paroles aux actes."

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